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Marques déposées par Seigneur Jean-Marc
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pétanque des neiges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pétanque des neiges
Seigneur Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3867419
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
pétanque des neiges de Seigneur Jean-Marc

Présentation de la marque pétanque des neiges

Déposée le 17 octobre 2011 par Seigneur Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pétanque des neiges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Seigneur Jean-Marc domicilié(e) 2850 Route Nationale - 74120 - MEGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seigneur Jean-Marc domicilié(e) 2850 Route Nationale - 74120 - MEGEVE - France.

La marque pétanque des neiges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pétanque des neiges est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Seigneur Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : sports d'hiver augmentés , cv reputation , smart city magazine


Seigneur Jean-Marc - 2850 Route Nationale - 74120 - MEGEVE - France


Seigneur Jean-Marc - 2850 Route Nationale - 74120 - MEGEVE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 1 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568650 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boule de pétanque, jeux de boules, jeux de pétanque, jeux de pétanque, cochonnet, boules de jeu.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; sports de boules à savoir activités sportives ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.